puce Accueil du site puce Club UOL puce Infos puce Charte internet puce Copyright Urgences Online & Urgences - Serveur

Copyright Urgences Online & Urgences - Serveur

dimanche 4 juillet 2004, Auteur(s): Administration UOL

Copyright

  • Les données et les informations présentes sur le site Internet Urgences Online & Urgences-Serveur sont mises à disposition du public par l’Université René Descartes Paris V .
  • Ces informations sont protégées par la Convention de Berne sur la Protection des œuvres littéraires et artistiques, par d’autres conventions internationales et par les législations nationales sur le droit d’auteur et les droits dérivés.
  • L’information et les données contenues sur le site Internet peuvent faire l’objet de revues, ou être reproduites ou traduites à des fins de recherche ou d’étude personnelle, mais ne peuvent être ni vendues ni utilisées à des fins commerciales.
  • Toute utilisation des données ou des informations provenant du site Internet Urgences-Online doit obligatoirement mentionner Urgences-Online et l’Université Paris V en tant que source de l’information.
  • La reproduction, la traduction, ou toute utilisation de données ou d’informations provenant du site Internet Urgences-Online à des fins autres que personnelles, éducatives ou non commerciales, est subordonnée à l’obtention préalable d’une autorisation écrite formelle du Comité Scientifique d’Urgences-Online.
  • Le logo de Urgences-Online est un modèle déposé et protégé. Toute utilisation nécessite une autorisation écrite formelle du Comité Scientifique d’Urgences-Online. Cependant, il existe une dérogation : une autorisation tacite est donnée lorsque le logo est utilisé pour faire un lien sur la page d’accueil du site Internet Urgences Online. Le logo doit alors être utilisé dans son intégralité et sans aucune modification.

Cet article vous a plu, notez le !



Apportez votre contribution

bottom Postez un commentaire, une remarque, signaler une actualisation... en rapport avec cet article

Haut de page